Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GREEN VIA
OLIVIER DUFOURT, Agissant pour le compte de la société "GREEN VIA" en cours de formation
BENOIT LAMIRAULT, Agissant pour le compte de la société "GREEN VIA" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3724062
Date de dépôt :
24/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
GREEN VIA de OLIVIER DUFOURT

Présentation de la marque GREEN VIA

Déposée par voie électronique le 24 mars 2010 par OLIVIER DUFOURT et BENOIT LAMIRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREEN VIA »

Les déposants sont OLIVIER DUFOURT, Agissant pour le compte de la société "GREEN VIA" en cours de formation domicilié(e) 12 RUE SULLY - 69006 - LYON - France et BENOIT LAMIRAULT, Agissant pour le compte de la société "GREEN VIA" en cours de formation domicilié(e) 2 RUE DE LA LIONNE - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREEN VIA domicilié(e) 12 RUE SULLY - 69006 - LYON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

OLIVIER DUFOURT a également déposé les autres marques suivantes : FIRST MOVER


OLIVIER DUFOURT, Agissant pour le compte de la société "GREEN VIA" en cours de formation - 12 RUE SULLY - 69006 - LYON - France

BENOIT LAMIRAULT, Agissant pour le compte de la société "GREEN VIA" en cours de formation - 2 RUE DE LA LIONNE - 45000 - ORLEANS - France


GREEN VIA - 12 RUE SULLY - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552214 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie ;

Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.