Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOTRAQ
M. OLIVIER DUCHESNE DE LAMOTTE, Agissant pour le compte de la société "BIOTRAQ" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4029262
Date de dépôt :
30/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2023
BIOTRAQ de OLIVIER DUCHESNE DE LAMOTTE

Présentation de la marque BIOTRAQ

Déposée par voie électronique le 30 août 2013 par monsieur OLIVIER DUCHESNE DE LAMOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOTRAQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est monsieur OLIVIER DUCHESNE DE LAMOTTE domicilié(e) 6 RUE MONTALIVET - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OLIVIER DUCHESNE DE LAMOTTE domicilié(e) 6 RUE MONTALIVET - 75008 - PARIS - France.

La marque BIOTRAQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029262.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTRAQ est expirée depuis le 30 août 2023.


M. OLIVIER DUCHESNE DE LAMOTTE, Agissant pour le compte de la société "BIOTRAQ" en cours de formation - 6 RUE MONTALIVET - 75008 - PARIS - France


M. OLIVIER DUCHESNE DE LAMOTTE - 6 RUE MONTALIVET - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 18 août 2015 - Immatriculation de société n°652782 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS).