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Marques déposées par monsieur olivier dubois
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PAAS NORD-PAS-DE-CALAIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PAAS NORD-PAS-DE-CALAIS
M. olivier dubois
M. jean luc choquel

Numéro de dépôt :
3929991
Date de dépôt :
26/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
PAAS NORD-PAS-DE-CALAIS de olivier dubois

Présentation de la marque PAAS NORD-PAS-DE-CALAIS

Déposée le 26 juin 2012 par monsieur olivier dubois et monsieur jean luc choquel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PAAS NORD-PAS-DE-CALAIS »

Les déposants sont monsieur olivier dubois domicilié(e) 81 avenue de Viersen - 59130 - Lambersart - France et monsieur jean luc choquel domicilié(e) 2 rue des trois mollettes - 59000 - Lille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. olivier dubois domicilié(e) 81 avenue de Viersen - 59130 - Lambersart - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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olivier dubois a également déposé les autres marques suivantes : culturables


M. olivier dubois - 81 avenue de Viersen - 59130 - Lambersart - France

M. jean luc choquel - 2 rue des trois mollettes - 59000 - Lille - France


M. olivier dubois - 81 avenue de Viersen - 59130 - Lambersart - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°613989 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.