Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ma Cave en France
Olivier DREAN, Agissant pour le compte de la société "Ma Cave en France" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3840012
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2021
Ma Cave en France de Olivier DREAN

Présentation de la marque Ma Cave en France

Déposée par voie électronique le 17 juin 2011 par Olivier DREAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ma Cave en France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est Olivier DREAN, Agissant pour le compte de la société "Ma Cave en France" en cours de formation domicilié(e) 539 Rue Général de Gaulle - 45160 - OLIVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier DREAN domicilié(e) 539 Rue Général de Gaulle - 45160 - OLIVET - France.

La marque Ma Cave en France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma Cave en France est expirée depuis le 17 juin 2021.


Olivier DREAN, Agissant pour le compte de la société "Ma Cave en France" en cours de formation - 539 Rue Général de Gaulle - 45160 - OLIVET - France


Olivier DREAN - 539 Rue Général de Gaulle - 45160 - OLIVET - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.