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Marques déposées par monsieur Olivier DIEUDONNE
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Les Arcandiers (fiers de rester Bourguignons)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Arcandiers (fiers de rester Bourguignons)
M. Olivier DIEUDONNE
Mme. Delphine DIEUDONNE

Numéro de dépôt :
4273449
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Arcandiers (fiers de rester Bourguignons) de Olivier DIEUDONNE

Présentation de la marque Les Arcandiers (fiers de rester Bourguignons)

Déposée par voie électronique le 20 mai 2016 par monsieur Olivier DIEUDONNE et madame Delphine DIEUDONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Arcandiers (fiers de rester Bourguignons) »

Les déposants sont monsieur Olivier DIEUDONNE domicilié(e) 1 place Notre Dame - 21000 - DIJON - France et madame Delphine DIEUDONNE domicilié(e) 1 place Notre Dame - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Delphine DIEUDONNE domicilié(e) 1 place Notre Dame - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25


M. Olivier DIEUDONNE - 1 place Notre Dame - 21000 - DIJON - France

Mme. Delphine DIEUDONNE - 1 place Notre Dame - 21000 - DIJON - France


Mme. Delphine DIEUDONNE - 1 place Notre Dame - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 29 mars 2017 - Rejet total n°697320 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-29

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; caravanes ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; sous-vêtements.