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Marques déposées par madame OLIVIER DESCLAS
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MAISON CHATELET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON CHATELET
Madame OLIVIER DESCLAS

Numéro de dépôt :
4483573
Date de dépôt :
17/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2028
MAISON CHATELET de OLIVIER DESCLAS

Présentation de la marque MAISON CHATELET

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2018 par madame OLIVIER DESCLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON CHATELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est madame OLIVIER DESCLAS domicilié(e) 382 IMPASSE DES SARMENTS - 69910 - VILLIE-MORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OD NEGOCE, Monsieur OLIVIER DESCLAS domicilié(e) 382 IMPASSE DES SARMENTS - 69910 - VILLIE-MORGON - France.

La marque MAISON CHATELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON CHATELET arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.


Madame OLIVIER DESCLAS - 382 IMPASSE DES SARMENTS - 69910 - VILLIE-MORGON - France


OD NEGOCE, Monsieur OLIVIER DESCLAS - 382 IMPASSE DES SARMENTS - 69910 - VILLIE-MORGON - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Vins d'appellation d'origine protégée.