Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIA
M. Olivier des PORTES

Numéro de dépôt :
4001651
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2023
BIA de Olivier des PORTES

Présentation de la marque BIA

Déposée par voie électronique le 29 avril 2013 par monsieur Olivier des PORTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est monsieur Olivier des PORTES domicilié(e) 11 rue Dom Morice - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIA domicilié(e) ZAC Les Hautières - 22440 - TREMUSON - France.

La marque BIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIA est expirée depuis le 29 avril 2023.


M. Olivier des PORTES - 11 rue Dom Morice - 35000 - RENNES - France


BIA - ZAC Les Hautières - 22440 - TREMUSON - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).