Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pom d'aqui
M. olivier denis
M. rene sole

Numéro de dépôt :
3942335
Date de dépôt :
28/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/08/2022
pom d\'aqui de olivier denis

Présentation de la marque pom d'aqui

Déposée le 28 août 2012 par monsieur olivier denis et monsieur rene sole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « pom d'aqui » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Les déposants sont monsieur olivier denis domicilié(e) rue de la Rotjà - 66360 - sahorre - France et monsieur rene sole domicilié(e) route de Fuilla - 66360 - sahorre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. olivier denis domicilié(e) rue de la Rotjà - 66360 - sahorre - France.

La marque pom d'aqui a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pom d'aqui est expirée depuis le 28 août 2022.

olivier denis a également déposé les autres marques suivantes : SAOR


M. olivier denis - rue de la Rotjà - 66360 - sahorre - France

M. rene sole - route de Fuilla - 66360 - sahorre - France


M. olivier denis - rue de la Rotjà - 66360 - sahorre - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.