Déposée le 16 juin 2004 par monsieur Olivier DELPRAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « TOUT-OUTILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est monsieur Olivier DELPRAT domicilié(e) 39, allée des Demoiselles,31400 TOULOUSE - 31400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier DELPRAT domicilié(e) 39, allée des Demoiselles,31400 TOULOUSE - 31400 - France.
La marque TOUT-OUTILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT-OUTILS est expirée depuis le 16 juin 2014.
Olivier DELPRAT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
Monsieur Olivier DELPRAT - 39, allée des Demoiselles,31400 TOULOUSE - 31400 - France
Monsieur Olivier DELPRAT - 39, allée des Demoiselles,31400 TOULOUSE - 31400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, billes d'acier, boulons métalliques, bouteilles (récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide) brasures, câbles (métalliques non électriques), chevilles métalliques, clefs de montage, métaux communs brut ou mi-ouvrés, clous, coffres à outils en métal, crochets (quincaillerie métallique), écrous métalliques, étain, fer (brut ou mi-ouvré), fiches (quincaillerie), manches d'outils (métalliques), outils, pointes (clous), quincaillerie métallique, récipients métalliques pour le gaz sous pression ou d'air liquide, récipients métalliques pour combustible liquide, ressort (quincaillerie métallique), rivets métalliques, rondelles en métal, serre câbles métalliques, soudure d'argent, soudure d'or, tampons (chevilles) en métal, viroles, vis métalliques, tuyaux métalliques. Pistons d'amortisseurs (parties de machines), alternateurs, alimentateurs pour carburateurs, arbres à manivelle, arbres de machines, arbres de transmission (autres que pour véhicules terrestres), arracheuses (machines), aspirateurs de poussière, aspirateurs, paliers auto graisseurs, bagues à billes pour roulements, bagues de graissage (parties de machines), bagues de pistons, balais de charbon (électricité), batteurs électriques, bétonnières de chantier, bielles de machines ou de moteurs, boites à étoupe (partie de machines), boites de graissage (machines), boites de vitesse autres que pour véhicules terrestres, bougies d'allumage pour moteurs à explosion, bougies de réchauffage pour moteurs diesel, brosses (parties de machines), brosses électriques (parties de machines), broyeurs (machines), butées à billes, câbles de commandes de machines ou de moteurs, cages de machines, calandres, capots (parties de machines), carburateurs, cardans, carters pour machines et moteurs, chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres, chaises de paliers (machines), chaises pour machines, chaînes d'élévateurs (parties de machines), chalumeaux à découper à gaz, chalumeaux à souder à gaz, chevalets pour scier (parties de machines), cintreuses, cisailles électriques, ciseaux de machines, ciseaux électriques, clapets de machines, commandes hydrauliques de machines ou de moteurs, commandes pneumatiques de machines ou de moteurs, compresseurs (machines), courroies de machines, courroies pour moteurs, courroies de ventilateurs pour moteurs, coussinets (parties de machines), couteaux, couteaux électriques, crémaillères, crics, culasses de moteurs, cylindres de machines, cylindres de moteurs, découpeuses, dégraisseuses, démarreurs pour moteurs, démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres, diamants de vitrier (parties de machines), dynamos, embrayages autres que pour véhicules terrestres, engrenages autre que pour véhicules terrestres, fers (parties de machines), fers à souder à gaz, filtres (parties de machines ou de moteurs), foreuses, fraiseuses, freins autres que pour véhicules, générateurs d'électricité, graisseurs (parties de machines), groupes électrogènes de secours, guidages de machines, injecteurs pour moteurs, joints de cardans, lames, lames de scies, machines outils, malaxeurs, mandrins, manivelles (parties de machines), marteaux, marteaux électriques, marteaux pneumatiques, marteaux pilons, membranes de pompes, meules à aiguiser, mixeurs, mortaiseuses, moteurs autre que pour véhicules terrestre, motoculteurs, outils, outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, palans, paliers (parties de machines ou de moteurs), paliers pour arbres de transmission, perceuses à main électriques, pilons (machines), pistolets à colle électriques, pistolets pour la peinture, pistons (parties de machines ou de moteurs), poinçonneuses, poinçons de poinçonneuses, pompes (machines), pompes à air comprimé, pompes à vide, pompes centrifuges, pompes de graissage, porte-forêts, porte-lames, porte-outils, pots d'échappement pour moteurs, poulies (parties de machines), presses (machines à usage industriel), pulvérisateurs (machines), raboteuses, rectifieuses, régulateurs (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), régulateurs de vitesse de machine et de moteurs, ressorts (parties de machines), riveteuses, robots (machines), rouages de machines, roues de machines, roues libres autre que pour véhicules terrestres, rouleaux compresseurs, roulements à billes, roulements à aiguilles, roulements à rouleaux, sacs pour aspirateurs, scies (machines), scies à chaîne, segments de freins autre que pour véhicules, segments de pistons, silencieux pour moteurs, soupapes (partie de machines), stators, tabliers de machines, tables de machines, tambours de machines, tôle, tondeuses (machines), tondeuses à gazons, tourillons, tours (machines outils). Transmission de machines, tubes de chaudières (parties de machines), turbines autre que pour véhicule terrestre, tuyaux pour aspirateurs de poussière, vannes (parties de machines), vases d'expansion (parties de machines), ventilateurs pour moteurs, vérins, vibrateurs à usage industriels, volants de machines. Marteaux aiguiseurs, alésoirs, arraches clous, arracheuses, barres à mine, bédanes, béliers, burins, burineurs à savoir marteaux-burineurs, casses pierres, ceintures porte-outils, chasse-pointes, chasses (outils), cisailles, ciseaux, clefs (outils), clous, crics à mains, découpoirs, diamants de vitriers, élagueurs, emporte-pièce (outils), équerres (outils), étaux, estampes, estampeurs, faux, fers, filières (outils), fils métalliques, forces (ciseaux), forêts, fraises (outils), gonfleurs (instruments à main), gouge-s, lames, lames de cisailles, lames de scies, leviers, limes, maillets, mandrins, manchons d'alésoirs, marteaux, masses, massettes, mèches (parties d'outils), meules à aiguiser à main, mollettes (outils), outils à main actionnés manuellement, outils, perçoirs, perforateurs (outils), pics, pieds de biche, pierres à affûter, pierres à aiguiser, pierres à faux, pinces, pioches, pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics, poinçons, pointeaux, porte-forets, rabots, racloirs, râpes (outils), râteaux, rivetiers (outils), sarcloirs, porte-scies, scies (outils), scies à main, sécateurs, sérans (outils), serpes, serpettes, serre-joints, spatules (outils), tarauds, tenailles, tondeuses, tondeuses à gazon, tourne-à-gauche, tournevis, tranches (outils), tranchets, trépans, truelles, vilebrequins, vrilles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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