Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU BELLEVUE
OLIVIER DECELLE, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4217503
Date de dépôt :
13/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2025
CHÂTEAU BELLEVUE de OLIVIER DECELLE

Présentation de la marque CHÂTEAU BELLEVUE

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2015 par la société OLIVIER DECELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU BELLEVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la société OLIVIER DECELLE domicilié(e) CHATEAU JEAN FAURE - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 685 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. Céline BAILLET domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHÂTEAU BELLEVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU BELLEVUE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.

OLIVIER DECELLE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU HAUT-MAURAC BELLECOUR , DECELLE VILLA , CHATEAU HAUT-BALLET , DV , Château Haut Maurac


OLIVIER DECELLE, Société civile d'exploitation agricole - CHATEAU JEAN FAURE - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 437685753


INLEX IP EXPERTISE, Mme. Céline BAILLET - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Inscription le 19 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698574 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-04-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château Bellevue.