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Marques déposées par monsieur Olivier Decaux
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Orbis Square
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Orbis Square
M. Olivier Decaux

Numéro de dépôt :
3961152
Date de dépôt :
14/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2022
Orbis Square de Olivier Decaux

Présentation de la marque Orbis Square

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2012 par monsieur Olivier Decaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Orbis Square » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Olivier Decaux domicilié(e) Rue Guglielmo Marconi - 31400 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier Decaux domicilié(e) Rue Guglielmo Marconi - 31400 - Toulouse - France.

La marque Orbis Square a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orbis Square est expirée depuis le 14 novembre 2022.


M. Olivier Decaux - Rue Guglielmo Marconi - 31400 - Toulouse - France


M. Olivier Decaux - Rue Guglielmo Marconi - 31400 - Toulouse - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

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