Marque enregistrée - Marque en vigueur

capaforce
Monsieur Olivier DE TREMAUDAN

Numéro de dépôt :
4622767
Date de dépôt :
11/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2030
capaforce de Olivier DE TREMAUDAN

Présentation de la marque capaforce

Déposée par voie électronique le 11 février 2020 par monsieur Olivier DE TREMAUDAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « capaforce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est monsieur Olivier DE TREMAUDAN domicilié(e) 3 rue des Satellites Bâtiment 2 - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NANOMADE, Monsieur Fabrice SEVERAC domicilié(e) 3 rue des Satellites Bâtiment 2 - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque capaforce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4622767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque capaforce arrivera à expiration en date du 11 février 2030.


Monsieur Olivier DE TREMAUDAN - 3 rue des Satellites Bâtiment 2 - 31400 - TOULOUSE - France


NANOMADE, Monsieur Fabrice SEVERAC - 3 rue des Satellites Bâtiment 2 - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; capteur de force ; capteurs pour écrans tactiles ;

Instruments de musique électroniques ;

Commandes pour consoles de jeu ;

Radiotéléphonie mobile.