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Marques déposées par monsieur Olivier De Tilière
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LE JOURNAL DU PARLEMENT DOSSIERS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE JOURNAL DU PARLEMENT DOSSIERS
M. Olivier De Tilière

Numéro de dépôt :
4339446
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2027
LE JOURNAL DU PARLEMENT DOSSIERS de Olivier De Tilière

Présentation de la marque LE JOURNAL DU PARLEMENT DOSSIERS

Déposée par voie électronique le 20 février 2017 par monsieur Olivier De Tilière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE JOURNAL DU PARLEMENT DOSSIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est monsieur Olivier De Tilière domicilié(e) 59 Avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier De Tilière domicilié(e) Avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

La marque LE JOURNAL DU PARLEMENT DOSSIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339446.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JOURNAL DU PARLEMENT DOSSIERS arrivera à expiration en date du 20 février 2027.

Olivier De Tilière a également déposé les autres marques suivantes : Editions du Parlement , LE JOURNAL DES PARLEMENTS , NOUVELLES DIPLOMATIQUES


M. Olivier De Tilière - 59 Avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France


M. Olivier De Tilière - Avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; affiches ; journaux ;

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