Marque enregistrée - Marque en non vigueur

de VIGNEUL
M. olivier de STOUTZ

Numéro de dépôt :
3888093
Date de dépôt :
11/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/01/2022
de VIGNEUL de olivier de STOUTZ

Présentation de la marque de VIGNEUL

Déposée le 11 janvier 2012 par monsieur olivier de STOUTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « de VIGNEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est monsieur olivier de STOUTZ domicilié(e) zone artisanale, les arnajons - 13610 - PUY SAINTE REPARADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. olivier de STOUTZ domicilié(e) zone artisanale, CD 15 les arnajons - 13610 - PUY SAINTE REPARADE - France.

La marque de VIGNEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de VIGNEUL est expirée depuis le 11 janvier 2022.


M. olivier de STOUTZ - zone artisanale, les arnajons - 13610 - PUY SAINTE REPARADE - France


M. olivier de STOUTZ - zone artisanale, CD 15 les arnajons - 13610 - PUY SAINTE REPARADE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.