Demande publiée - Marque en non vigueur
Un milliard d'arbres pour les communes de France
Numéro de dépôt :
4702115
Date de dépôt :
17/11/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2030
Présentation de la marque Un milliard d'arbres pour les communes de France
Déposée par voie électronique le 17 novembre 2020 par monsieur Olivier de Montety auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Un milliard d'arbres pour les communes de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-50 du 11 décembre 2020. .
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Olivier de Montety a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50