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Marques déposées par monsieur Olivier De Montal
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DE MONTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE MONTAL
M. Olivier De Montal
M. Patrick De Montal

Numéro de dépôt :
3891803
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/01/2022
DE MONTAL de Olivier De Montal

Présentation de la marque DE MONTAL

Déposée le 25 janvier 2012 par monsieur Olivier De Montal et monsieur Patrick De Montal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DE MONTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Les déposants sont monsieur Olivier De Montal domicilié(e) Le Rieutort Roquelaure - 32000 - AUCH - France et monsieur Patrick De Montal domicilié(e) Domaine d'Arton - 32700 - LECTOURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque DE MONTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE MONTAL est expirée depuis le 25 janvier 2022.


M. Olivier De Montal - Le Rieutort Roquelaure - 32000 - AUCH - France

M. Patrick De Montal - Domaine d'Arton - 32700 - LECTOURE - France


CABINET MARC SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 23 mars 2015 - Concession de licence n°645501 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23

Vins, spiritueux, liqueurs.