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Marques déposées par Olivier de MASFRAND
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NOVALTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVALTA
Olivier de MASFRAND

Numéro de dépôt :
99832038
Date de dépôt :
30/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/12/2009

Présentation de la marque NOVALTA

Déposée le 30 décembre 1999 par Olivier de MASFRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NOVALTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est Olivier de MASFRAND, domicilié(e) 74 rue Corneille, 78150 Le Chesnay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier de MASFRAND - France.

La marque NOVALTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALTA est expirée depuis le 30 décembre 2009.

Olivier de MASFRAND a également déposé les autres marques suivantes : ALTANOVA


Olivier de MASFRAND - 74 rue Corneille, 78150 Le Chesnay - France


Olivier de MASFRAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Recherche scientifique et laboratoires. Communication par terminaux d'ordinateur. Transmission de données commerciales publicitaires par Internet.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.