Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVENTIS
Monsieur Olivier de Chabot-Tramecourt

Numéro de dépôt :
3104671
Date de dépôt :
01/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2011

Présentation de la marque EVENTIS

Déposée le 1 juin 2001 par monsieur Olivier de Chabot-Tramecourt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVENTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est monsieur Olivier de Chabot-Tramecourt domicilié(e) 106, rue ferdinand Dutert, 59500 DOUAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier de Chabot-Tramecourt - France.

La marque EVENTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVENTIS est expirée depuis le 1 juin 2011.

Olivier de Chabot-Tramecourt a également déposé les autres marques suivantes : ADVALEA Business risk management


Monsieur Olivier de Chabot-Tramecourt - 106, rue ferdinand Dutert, 59500 DOUAI - France


Monsieur Olivier de Chabot-Tramecourt - France


Inscription le 28 août 2002 - Rejet partiel n°352437 - Publication au BOPI 2002-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Communications par terminaux d'ordinateurs