Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADVALEA Business risk management
M. Olivier de Chabot-Tramecourt

Numéro de dépôt :
3900261
Date de dépôt :
24/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/02/2022
ADVALEA Business risk management de Olivier de Chabot-Tramecourt

Présentation de la marque ADVALEA Business risk management

Déposée le 24 février 2012 par monsieur Olivier de Chabot-Tramecourt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ADVALEA Business risk management » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur Olivier de Chabot-Tramecourt domicilié(e) 369 La Montagne - 59553 - Cuincy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier de Chabot-Tramecourt domicilié(e) 369 La Montagne - 59553 - Cuincy - France.

La marque ADVALEA Business risk management a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADVALEA Business risk management est expirée depuis le 24 février 2022.


M. Olivier de Chabot-Tramecourt - 369 La Montagne - 59553 - Cuincy - France


M. Olivier de Chabot-Tramecourt - 369 La Montagne - 59553 - Cuincy - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

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