Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

de Buyer - Arts de la table
M. Olivier de Buyer, KV 33

Numéro de dépôt :
3940998
Date de dépôt :
19/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
de Buyer - Arts de la table de Olivier de Buyer

Présentation de la marque de Buyer - Arts de la table

Déposée le 19 août 2012 par monsieur Olivier de Buyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « de Buyer - Arts de la table »

Le déposant est monsieur Olivier de Buyer domicilié(e) 10 Admiratelskaya nab. - 19000 - Saint Petersburg - Russie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier de Buyer, KV 33 domicilié(e) 10 Admiratelskaya nab. - 19000 - Saint Petersburg - Russie.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Olivier de Buyer a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


M. Olivier de Buyer, KV 33 - 10 Admiratelskaya nab. - 19000 - Saint Petersburg - Russie


M. Olivier de Buyer, KV 33 - 10 Admiratelskaya nab. - 19000 - Saint Petersburg - Russie


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 16 avril 2013 - Rejet total n°599114 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-16

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle.