Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Au Bonheur Des Ours
M. Olivier DAVID

Numéro de dépôt :
3881251
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/12/2021
Au Bonheur Des Ours de Olivier DAVID

Présentation de la marque Au Bonheur Des Ours

Déposée le 13 décembre 2011 par monsieur Olivier DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Au Bonheur Des Ours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Olivier DAVID domicilié(e) Les Layes - 71520 - Saint Pierre le Vieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier DAVID domicilié(e) Les Layes - 71520 - Saint Pierre le Vieux - France.

La marque Au Bonheur Des Ours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au Bonheur Des Ours est expirée depuis le 13 décembre 2021.

Olivier DAVID a également déposé les autres marques suivantes : AU BONHEUR DES OURS


M. Olivier DAVID - Les Layes - 71520 - Saint Pierre le Vieux - France


M. Olivier DAVID - Les Layes - 71520 - Saint Pierre le Vieux - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.