Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINISTÈRE DE L EXTÉRIEUR
M. Olivier Darné

Numéro de dépôt :
4320524
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2026
MINISTÈRE DE L EXTÉRIEUR de Olivier Darné

Présentation de la marque MINISTÈRE DE L EXTÉRIEUR

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2016 par monsieur Olivier Darné auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINISTÈRE DE L EXTÉRIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Olivier Darné domicilié(e) 25 Rue Roland Vachette - 93200 - Saint-Denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier Darné domicilié(e) 25 RUE Roland Vachette - 93200 - SAINT-DENIS - France.

La marque MINISTÈRE DE L EXTÉRIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINISTÈRE DE L EXTÉRIEUR arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.

Olivier Darné a également déposé les autres marques suivantes : PARTI-POÉTIQUE , COMPTE ÉPARGNE ABEILLES , FONDS MELLIFÈRE INTERNATIONAL , MIEL DE PARIS


M. Olivier Darné - 25 Rue Roland Vachette - 93200 - Saint-Denis - France


M. Olivier Darné - 25 RUE Roland Vachette - 93200 - SAINT-DENIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Photographies ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.