Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

MIEL DE PARIS
Olivier DARNÉ

Numéro de dépôt :
3689790
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MIEL DE PARIS de Olivier DARNÉ

Présentation de la marque MIEL DE PARIS

Déposée le 6 novembre 2009 par Olivier DARNÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIEL DE PARIS »

Le déposant est Olivier DARNÉ domicilié(e) 25 rue Roland Vachette - 93200 - SAINT-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier DARNÉ domicilié(e) 25 rue Roland Vachette - 93200 - SAINT-DENIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 42

Olivier DARNÉ a également déposé les autres marques suivantes : PARTI-POÉTIQUE , MINISTÈRE DE L EXTÉRIEUR , COMPTE ÉPARGNE ABEILLES , FONDS MELLIFÈRE INTERNATIONAL


Olivier DARNÉ - 25 rue Roland Vachette - 93200 - SAINT-DENIS - France


Olivier DARNÉ - 25 rue Roland Vachette - 93200 - SAINT-DENIS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 5 janvier 2011 - Rejet partiel n°538795 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Inscription le 4 janvier 2011 - Retrait total n°538669 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-04

Inscription le 9 juin 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°550719 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09

Miel, sirop de mélasse ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; authentification d'oeuvres d'art.