Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Nouvelles Maisons Françaises
Numéro de dépôt :
3676442
Date de dépôt :
15/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Nouvelles Maisons Françaises
Déposée par voie électronique le 15 septembre 2009 par Olivier Darmon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nouvelles Maisons Françaises »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Inscription le 7 avril 2010 - Retrait total n°520584 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-07