Présentation de la marque FRANCE Ha www.france-ha.fr
Déposée le 9 juillet 2013 par monsieur OLIVIER Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FRANCE Ha www.france-ha.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est monsieur OLIVIER Daniel domicilié(e) 234 rue Championnet - 75018 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OLIVIER Daniel domicilié(e) 234 rue Championnet - 75018 - PARIS - France.
La marque FRANCE Ha www.france-ha.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018322.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE Ha www.france-ha.fr est expirée depuis le 9 juillet 2023.
OLIVIER Daniel a également déposé les autres marques suivantes : QUALITY FRANCE
M. OLIVIER Daniel - 234 rue Championnet - 75018 - PARIS - France
M. OLIVIER Daniel - 234 rue Championnet - 75018 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Inscription le 3 décembre 2013 - Concession de licence n°613783 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03
Métaux communs et leurs alliages ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Machines à calculer ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; cravates ; chaussons ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Jeux, jouets ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Miel, sirop de mélasse ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; spiritueux ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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