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A.L.C.E"AliceLibreComitéEntreprise"est unique par son concept ADSLVOIP différent de Libre Alice RTC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.L.C.E"AliceLibreComitéEntreprise"est unique par son concept ADSLVOIP différent de Libre Alice RTC
olivier couderc

Numéro de dépôt :
3823065
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2021
A.L.C.E\

Présentation de la marque A.L.C.E"AliceLibreComitéEntreprise"est unique par son concept ADSLVOIP différent de Libre Alice RTC

Déposée par voie électronique le 12 avril 2011 par olivier couderc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A.L.C.E"AliceLibreComitéEntreprise"est unique par son concept ADSLVOIP différent de Libre Alice RTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est olivier couderc domicilié(e) 0 Docteur Romefort appt 543 les Romarins - 33520 - Bruges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER COUDERC domicilié(e) 0 RUE DOCTEUR ROMEFORT APPT 543 LES ROMARINS - 33520 - BRUGES - France.

La marque A.L.C.E"AliceLibreComitéEntreprise"est unique par son concept ADSLVOIP différent de Libre Alice RTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.L.C.E"AliceLibreComitéEntreprise"est unique par son concept ADSLVOIP différent de Libre Alice RTC est expirée depuis le 12 avril 2021.


olivier couderc - 0 Docteur Romefort appt 543 les Romarins - 33520 - Bruges - France


OLIVIER COUDERC - 0 RUE DOCTEUR ROMEFORT APPT 543 LES ROMARINS - 33520 - BRUGES - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.