BELLE PAULE
Présentation de la marque BELLE PAULE
Déposée le 24 novembre 1975 par Olivier - Confiserie Lafayette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Toulouse), la marque française « BELLE PAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BELLE PAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BELLE PAULE est expirée depuis le 24 novembre 1985.
Olivier - Confiserie Lafayette a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-491