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Marques déposées par Olivier COMBRET
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DOMAINE CHARMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CHARMONT
Olivier COMBRET

Numéro de dépôt :
92420721
Date de dépôt :
21/05/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2002

Présentation de la marque DOMAINE CHARMONT

Déposée le 21 mai 1992 par Olivier COMBRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE CHARMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est Olivier COMBRET, domicilié(e) Villa Delgado, Quartier Collongue, 13980 ALLEINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier COMBRET - France.

La marque DOMAINE CHARMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHARMONT est expirée depuis le 21 mai 2002.


Olivier COMBRET - Villa Delgado, Quartier Collongue, 13980 ALLEINS - France


Olivier COMBRET - France


Inscription le 9 février 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°154891 - Publication au BOPI 1993-02-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Vins de pays et d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine Charmont"