Marque expirée - Marque en non vigueur

SC Piscines
olivier clouteau

Numéro de dépôt :
3640029
Date de dépôt :
29/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2019
SC Piscines de olivier clouteau

Présentation de la marque SC Piscines

Déposée par voie électronique le 29 mars 2009 par olivier clouteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SC Piscines »

Le déposant est olivier clouteau domicilié(e) 0 Gibardelle,46100 Fons - 46100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, olivier clouteau domicilié(e) 0 Gibardelle,46100 Fons - 46100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC Piscines est expirée depuis le 29 mars 2019.


olivier clouteau - 0 Gibardelle,46100 Fons - 46100 - France


olivier clouteau - 0 Gibardelle,46100 Fons - 46100 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.