Déposée le 25 juin 2003 par OLIVIER CLAUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHATEAU DU MAS DEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est OLIVIER CLAUDE domicilié(e) CHATEAU DU MAS DEU - 66300 - TROUILLAS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER Claude domicilié(e) CHATEAU DU MAS DEU - 66300 - TROUILLAS - France.
La marque CHATEAU DU MAS DEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DU MAS DEU est expirée depuis le 25 juin 2023.
OLIVIER CLAUDE - CHATEAU DU MAS DEU - 66300 - TROUILLAS - France
OLIVIER Claude - CHATEAU DU MAS DEU - 66300 - TROUILLAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2013 n°2530240 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-17
Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine, vins d'appellation d'origine contrôlée, côtes du Roussillon Rouge, côtes du Roussillon Blanc, côtes du Roussillon Rosé, AOC Muscat de Rivesaltes. AOC vin doux naturel Rivesaltes. AOC vin doux naturel grenat. Miel. Vinaigres. Fruits frais, légumes frais. Plantes, fleurs naturelles. Gelées, confitures compotes huile d'Olive.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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