Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"BOUQUET D'ARVOR"
Monsieur OLIVIER Christophe

Numéro de dépôt :
1349515
Date de dépôt :
26/11/1985
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/11/2005

Présentation de la marque "BOUQUET D'ARVOR"

Déposée le 26 novembre 1985 par monsieur OLIVIER Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « "BOUQUET D'ARVOR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur OLIVIER Christophe domicilié(e) La Cristière, 44115 HAUTE-GOULAINE (dossier no 2058057) - France.

La marque "BOUQUET D'ARVOR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "BOUQUET D'ARVOR" est expirée depuis le 26 novembre 2005.


Monsieur OLIVIER Christophe - La Cristière, 44115 HAUTE-GOULAINE (dossier no 2058057) - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 1995 n°2058057 - Publication au BOPI 1995-11-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196643 - Publication au BOPI 1996-01-29

"Vins bénéficiant d'une appellation d'origine"