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Marques déposées par monsieur OLIVIER CHAVARD
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Domaine de Prenant
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Prenant
Monsieur OLIVIER CHAVARD

Numéro de dépôt :
4430451
Date de dépôt :
20/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2028
Domaine de Prenant de OLIVIER CHAVARD

Présentation de la marque Domaine de Prenant

Déposée par voie électronique le 20 février 2018 par monsieur OLIVIER CHAVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Prenant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est monsieur OLIVIER CHAVARD domicilié(e) 25 RUE - 89800 - LIGNORELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur OLIVIER CHAVARD domicilié(e) 46 GRANDE RUE - 89230 - MONTIGNY LA RESLE - France.

La marque Domaine de Prenant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Prenant arrivera à expiration en date du 20 février 2028.


Monsieur OLIVIER CHAVARD - 25 RUE - 89800 - LIGNORELLES - France


Monsieur OLIVIER CHAVARD - 46 GRANDE RUE - 89230 - MONTIGNY LA RESLE - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.