Marque enregistrée - Marque en non vigueur

spectraled
OLIVIER CHAUVINC

Numéro de dépôt :
3791181
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2020
spectraled de OLIVIER CHAUVINC

Présentation de la marque spectraled

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2010 par OLIVIER CHAUVINC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « spectraled » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est OLIVIER CHAUVINC domicilié(e) 58 LE PONT NEUF - 83210 - SOLLIES PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER CHAUVINC domicilié(e) 58 LE PONT NEUF - 83210 - SOLLIES PONT - France.

La marque spectraled a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque spectraled est expirée depuis le 16 décembre 2020.

OLIVIER CHAUVINC a également déposé les autres marques suivantes : ECO-OUATE , openroof , Donpizza , ELTACO'S , ISOLTIS , Pizz"happy , pizza paradis , CRUNCH , MAISON LABEL NATURE , BIO-OUATE


OLIVIER CHAUVINC - 58 LE PONT NEUF - 83210 - SOLLIES PONT - France


OLIVIER CHAUVINC - 58 LE PONT NEUF - 83210 - SOLLIES PONT - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.