Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALET DE LA DURANCE
OLIVIER CHATELAIS

Numéro de dépôt :
3296034
Date de dépôt :
01/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2014
PALET DE LA DURANCE de OLIVIER CHATELAIS

Présentation de la marque PALET DE LA DURANCE

Déposée le 1 juin 2004 par la société OLIVIER CHATELAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALET DE LA DURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la société OLIVIER CHATELAIS domicilié(e) 3 ROUTE DE NICE,04160 CHATEAU ARNOUX - 04160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 289 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOULANGERIE DU CHATEAU OLIVIER CHATELAIS domicilié(e) 3 ROUTE DE NICE,04160 CHATEAU ARNOUX - 04160 - France.

La marque PALET DE LA DURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALET DE LA DURANCE est expirée depuis le 1 juin 2014.


OLIVIER CHATELAIS - 3 ROUTE DE NICE,04160 CHATEAU ARNOUX - 04160 - France - SIREN 431289321


BOULANGERIE DU CHATEAU OLIVIER CHATELAIS - 3 ROUTE DE NICE,04160 CHATEAU ARNOUX - 04160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Biscuit au miel de Provence. Céréales du Trièves. Eclats de Nougat.