Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Damaris Patrimoine
M. Olivier CHAPUIS, Agissant pour le compte de la société "Damaris Patrimoine" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3938884
Date de dépôt :
03/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/08/2022
Damaris Patrimoine de Olivier CHAPUIS

Présentation de la marque Damaris Patrimoine

Déposée le 3 août 2012 par monsieur Olivier CHAPUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Damaris Patrimoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est monsieur Olivier CHAPUIS domicilié(e) 19 bis Rue gallieni - 92600 - ASNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier CHAPUIS domicilié(e) 19 bis Rue gallieni - 92600 - ASNIERES - France.

La marque Damaris Patrimoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Damaris Patrimoine est expirée depuis le 3 août 2022.


M. Olivier CHAPUIS, Agissant pour le compte de la société "Damaris Patrimoine" en cours de formation - 19 bis Rue gallieni - 92600 - ASNIERES - France


M. Olivier CHAPUIS - 19 bis Rue gallieni - 92600 - ASNIERES - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.