Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCLED
OLIVIER CHANE-WAYE

Numéro de dépôt :
3727352
Date de dépôt :
05/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2020
OCLED de OLIVIER CHANE-WAYE

Présentation de la marque OCLED

Déposée par voie électronique le 5 avril 2010 par OLIVIER CHANE-WAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCLED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est OLIVIER CHANE-WAYE domicilié(e) 201 Route de la garenne - 69210 - Sourcieux-les-mines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER CHANE-WAYE domicilié(e) 201 Route de la garenne - 69210 - Sourcieux-les-mines - France.

La marque OCLED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCLED est expirée depuis le 5 avril 2020.


OLIVIER CHANE-WAYE - 201 Route de la garenne - 69210 - Sourcieux-les-mines - France


OLIVIER CHANE-WAYE - 201 Route de la garenne - 69210 - Sourcieux-les-mines - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.