Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ETC…
Olivier CAUSSOU Diane CAUSSOU
Numéro de dépôt :
3712426
Date de dépôt :
11/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ETC…
Déposée le 11 février 2010 par Olivier CAUSSOU et Diane CAUSSOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ETC… »
Les déposants sont Olivier CAUSSOU domicilié(e) 16 rue pierre corneille - 78000 - VERSAILLES - France et Diane CAUSSOU domicilié(e) 16 rue pierre corneille - 78000 - VERSAILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier CAUSSOU domicilié(e) 16 rue pierre corneille - 78000 - VERSAILLES - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Olivier CAUSSOU - 16 rue pierre corneille - 78000 - VERSAILLES - France
Diane CAUSSOU - 16 rue pierre corneille - 78000 - VERSAILLES - France
Olivier CAUSSOU - 16 rue pierre corneille - 78000 - VERSAILLES - France
Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536552 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25
Etuis spéciaux pourordinateurs portables, ordinateurs de poche, assistants électroniques, calculatrices, téléphones portables, appareils de radio messagerie, appareils photographiques, caméras vidéo, appareils de saisie de données, appareils d'enregistrement, de transmission, de réception de reproduction des sons, images, et données, clée USB, disques audionumériques, disques numériques polyvalents ; protège-écrans et filtres antireflet ordinateurs, telephone portable, téléviseurs, moniteurs vidéo. Mallettes, sacoches, en cuir, imitations du cuir, y compris pour tous types ordinateurs. ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis spéciaux pourordinateurs portables, ordinateurs de poche, assistants électroniques, calculatrices, téléphones portables, appareils de radio messagerie, appareils photographiques, caméras vidéo, appareils de saisie de données, appareils d'enregistrement, de transmission, de réception de reproduction des sons, images, et données, clée USB, disques audionumériques, disques numériques polyvalents ; protège-écrans et filtres antireflet ordinateurs, telephone portable, téléviseurs, moniteurs vidéo. Mallettes, sacoches, en cuir, imitations du cuir, y compris pour tous types ordinateurs.
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