Marque expirée - Marque en non vigueur

Alter Mercado
olivier casenave

Numéro de dépôt :
3615720
Date de dépôt :
04/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2018
Alter Mercado de olivier casenave

Présentation de la marque Alter Mercado

Déposée le 4 décembre 2008 par olivier casenave auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Alter Mercado »

Le déposant est olivier casenave domicilié(e) 11 rue victor hugo - 64130 - MAULEON-SOULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER CASENAVE domicilié(e) 11 rue victor hugo - 64130 - MAULEON-SOULE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alter Mercado est expirée depuis le 4 décembre 2018.

olivier casenave a également déposé les autres marques suivantes : La petite chocolaterie basque


olivier casenave - 11 rue victor hugo - 64130 - MAULEON-SOULE - France


OLIVIER CASENAVE - 11 rue victor hugo - 64130 - MAULEON-SOULE - France


Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet partiel n°506334 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Extraits ou essences alcooliques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.