Marque expirée - Marque en non vigueur

OCSUN
Olivier CARPENTIER Agissant pour le compte de la société “ OCSUN ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3523904
Date de dépôt :
12/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/09/2017
OCSUN de Olivier CARPENTIER

Présentation de la marque OCSUN

Déposée le 12 septembre 2007 par Olivier CARPENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « OCSUN »

Le déposant est Olivier CARPENTIER Agissant pour le compte de la société “ OCSUN ” en cours de formation domicilié(e) 970 Chemin des Combes,83440 CALLIAN - 83440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier CARPENTIER domicilié(e) 970 Chemin des Combes,83440 CALLIAN - 83440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCSUN est expirée depuis le 12 septembre 2017.


Olivier CARPENTIER Agissant pour le compte de la société “ OCSUN ” en cours de formation - 970 Chemin des Combes,83440 CALLIAN - 83440 - France


Olivier CARPENTIER - 970 Chemin des Combes,83440 CALLIAN - 83440 - France


Inscription le 22 avril 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°472930 - Publication au BOPI 2008-04-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Travaux de couverture de toits.