Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L ECURIE DES PARIEURS
M. olivier caronne
M. Jérôme Billet
M. Thomas Fontaine

Numéro de dépôt :
4025615
Date de dépôt :
07/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L ECURIE DES PARIEURS de olivier caronne

Présentation de la marque L ECURIE DES PARIEURS

Déposée par voie électronique le 7 août 2013 par monsieur olivier caronne, monsieur Jérôme Billet, monsieur Thomas Fontaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ECURIE DES PARIEURS »

Les déposants sont monsieur olivier caronne domicilié(e) 132 rue des iguanodons - 7320 - bernissart - Belgique, monsieur Jérôme Billet domicilié(e) 37 Boulevard du Marechal Foch - 62150 - Houdain - France, monsieur Thomas Fontaine domicilié(e) 64 rue du général Leclerc - 59142 - Villers outreaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. olivier caronne domicilié(e) 132 rue des iguanodons - 7320 - bernissart - Belgique.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. olivier caronne - 132 rue des iguanodons - 7320 - bernissart - Belgique

M. Jérôme Billet - 37 Boulevard du Marechal Foch - 62150 - Houdain - France

M. Thomas Fontaine - 64 rue du général Leclerc - 59142 - Villers outreaux - France


M. olivier caronne - 132 rue des iguanodons - 7320 - bernissart - Belgique


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 31 mars 2016 - Rejet total n°665939 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-31

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.