Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOX'Y
Olivier Caron

Numéro de dépôt :
98754857
Date de dépôt :
12/10/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2008

Présentation de la marque INOX'Y

Déposée le 12 octobre 1998 par Olivier Caron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INOX'Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est Olivier Caron, domicilié(e) Lesunehec, 56390 Grand Champ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER CARON - France.

La marque INOX'Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOX'Y est expirée depuis le 12 octobre 2008.


Olivier Caron - Lesunehec, 56390 Grand Champ - France


OLIVIER CARON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques constructions transportables métal-métalliques ; serrurerie métallique non électrique.