Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARMEN
M. Olivier Carmen

Numéro de dépôt :
4023270
Date de dépôt :
29/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2023
CARMEN de Olivier Carmen

Présentation de la marque CARMEN

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2013 par monsieur Olivier Carmen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARMEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est monsieur Olivier Carmen domicilié(e) 23 Chemin Nicol - 31200 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint Agne - France.

La marque CARMEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023270.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARMEN est expirée depuis le 29 juillet 2023.

Olivier Carmen a également déposé les autres marques suivantes : LA BASCULE DU CHEVILLARD , CARMEN , LE CHEVILLARD BISTROT


M. Olivier Carmen - 23 Chemin Nicol - 31200 - Toulouse - France


Cabinet Plasseraud - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint Agne - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées, (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de brasseries ; services de bars à vins ; services de traiteurs ; cafés, cafétérias, snack-bars, bars à café et cafés, services de restauration à emporter ; services de repas à emporter ; services de fourniture de repas (restauration, traiteur) ; services de préparations d'aliments ; services de préparation de plats et de boissons à emporter, à savoir services de restauration (repas).