Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3A Conseil
M. olivier Carduner

Numéro de dépôt :
3992796
Date de dépôt :
25/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2023
3A Conseil de olivier Carduner

Présentation de la marque 3A Conseil

Déposée par voie électronique le 25 mars 2013 par monsieur olivier Carduner auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3A Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est monsieur olivier Carduner domicilié(e) 65 Pierre Brossolette - 78500 - Sartrouville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. olivier carduner domicilié(e) 65 PIERRE BROSSOLETTE - 78500 - Sartrouville - France.

La marque 3A Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3A Conseil est expirée depuis le 25 mars 2023.


M. olivier Carduner - 65 Pierre Brossolette - 78500 - Sartrouville - France


M. olivier carduner - 65 PIERRE BROSSOLETTE - 78500 - Sartrouville - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

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