Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Olivier CARBONNEL
/
CHATEAU MIGNARD - CARBONNEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MIGNARD - CARBONNEL
Olivier CARBONNEL

Numéro de dépôt :
3146098
Date de dépôt :
07/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
07/02/2012
CHATEAU MIGNARD - CARBONNEL de Olivier CARBONNEL

Présentation de la marque CHATEAU MIGNARD - CARBONNEL

Déposée le 7 février 2002 par Olivier CARBONNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CHATEAU MIGNARD - CARBONNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est Olivier CARBONNEL domicilié(e) Route de Beziers,34210 OLONZAC - 34210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier CARBONNEL domicilié(e) Route de Béziers,34210 OLONZAC - 34210 - France.

La marque CHATEAU MIGNARD - CARBONNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146098.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MIGNARD - CARBONNEL est expirée depuis le 7 février 2012.

Olivier CARBONNEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE MIGNARD


Olivier CARBONNEL - Route de Beziers,34210 OLONZAC - 34210 - France


Olivier CARBONNEL - Route de Béziers,34210 OLONZAC - 34210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie) , vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, spiritueux d'appellation d'origine, apéritifs.