Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Canavese Engineering Wind-Power
Olivier Canavese

Numéro de dépôt :
3865919
Date de dépôt :
11/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/10/2021
Canavese Engineering Wind-Power de Olivier Canavese

Présentation de la marque Canavese Engineering Wind-Power

Déposée le 11 octobre 2011 par Olivier Canavese auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Canavese Engineering Wind-Power » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est Olivier Canavese domicilié(e) 70 Traverse Tiboulen - 13008 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier Canavese domicilié(e) 70 Traverse Tiboulen - 13008 - Marseille - France.

La marque Canavese Engineering Wind-Power a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Canavese Engineering Wind-Power est expirée depuis le 11 octobre 2021.


Olivier Canavese - 70 Traverse Tiboulen - 13008 - Marseille - France


Olivier Canavese - 70 Traverse Tiboulen - 13008 - Marseille - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.