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Marques déposées par monsieur Olivier Buchotte
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BELLEVILLE EN COMMUN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELLEVILLE EN COMMUN
Monsieur Olivier Buchotte

Numéro de dépôt :
4456255
Date de dépôt :
27/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2028
BELLEVILLE EN COMMUN de Olivier Buchotte

Présentation de la marque BELLEVILLE EN COMMUN

Déposée par voie électronique le 27 mai 2018 par monsieur Olivier Buchotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLEVILLE EN COMMUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est monsieur Olivier Buchotte domicilié(e) 32 rue des Cascades - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier Buchotte domicilié(e) 32 rue des Cascades - 75020 - Paris - France.

La marque BELLEVILLE EN COMMUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEVILLE EN COMMUN arrivera à expiration en date du 27 mai 2028.

Olivier Buchotte a également déposé les autres marques suivantes : CIVIC TECH , DEMOCRACY OS


Monsieur Olivier Buchotte - 32 rue des Cascades - 75020 - Paris - France


Monsieur Olivier Buchotte - 32 rue des Cascades - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de lobbying politique; Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.