Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAIN PACT
Olivier Broussouloux
Laurence Guyon
Benjamin Broussouloux

Numéro de dépôt :
3855600
Date de dépôt :
31/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/08/2021
NAIN PACT de Olivier Broussouloux

Présentation de la marque NAIN PACT

Déposée le 31 août 2011 par Olivier Broussouloux, Laurence Guyon, Benjamin Broussouloux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NAIN PACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Les déposants sont Olivier Broussouloux domicilié(e) 1 village - 20212 - Sermano - France, Laurence Guyon domicilié(e) 1 village - 20212 - Sermano - France, Benjamin Broussouloux domicilié(e) 32 bvd Joseph Girod - 63000 - Clermont Ferrand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence Guyon domicilié(e) 1 village - 20212 - Sermano - France.

La marque NAIN PACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855600.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAIN PACT est expirée depuis le 31 août 2021.

Olivier Broussouloux a également déposé les autres marques suivantes : La Fabrique Verticale


Olivier Broussouloux - 1 village - 20212 - Sermano - France

Laurence Guyon - 1 village - 20212 - Sermano - France

Benjamin Broussouloux - 32 bvd Joseph Girod - 63000 - Clermont Ferrand - France


Laurence Guyon - 1 village - 20212 - Sermano - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.