Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUCE ART
Olivier BROUSSARD

Numéro de dépôt :
3740279
Date de dépôt :
21/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2020
BRUCE ART de Olivier BROUSSARD

Présentation de la marque BRUCE ART

Déposée par voie électronique le 21 mai 2010 par Olivier BROUSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRUCE ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est Olivier BROUSSARD domicilié(e) 98 Boulevard de Cimiez - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier BROUSSARD domicilié(e) 98 Boulevard de Cimiez - 06000 - NICE - France.

La marque BRUCE ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUCE ART est expirée depuis le 21 mai 2020.


Olivier BROUSSARD - 98 Boulevard de Cimiez - 06000 - NICE - France


Olivier BROUSSARD - 98 Boulevard de Cimiez - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.