Marque enregistrée - Marque en vigueur

aquascene
Monsieur Olivier BROSSELIN

Numéro de dépôt :
4599458
Date de dépôt :
16/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2029
aquascene de Olivier BROSSELIN

Présentation de la marque aquascene

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2019 par monsieur Olivier BROSSELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « aquascene » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Olivier BROSSELIN domicilié(e) 8 rue des sources - 85540 - saint vincent sur graon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier BROSSELIN domicilié(e) 8 rue des sources - 85540 - saint vincent sur graon - France.

La marque aquascene a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aquascene arrivera à expiration en date du 16 novembre 2029.


Monsieur Olivier BROSSELIN - 8 rue des sources - 85540 - saint vincent sur graon - France


Monsieur Olivier BROSSELIN - 8 rue des sources - 85540 - saint vincent sur graon - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; bois façonnés ;

Meubles ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques.