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Marques déposées par monsieur Olivier BRIEUSSEL DELOUIS
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Charles de l'Artige
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charles de l'Artige
Monsieur Olivier BRIEUSSEL DELOUIS

Numéro de dépôt :
98745088
Date de dépôt :
30/07/1998
Lieu de dépôt :
LE PUY
Date d'expiration :
30/07/2008

Présentation de la marque Charles de l'Artige

Déposée le 30 juillet 1998 par monsieur Olivier BRIEUSSEL DELOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY), la marque française « Charles de l'Artige » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est monsieur Olivier BRIEUSSEL DELOUIS domicilié(e) Le Roc Vert, 43400 Le Chambon sur Lignon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier BRIEUSSEL DELOUIS - France.

La marque Charles de l'Artige a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles de l'Artige est expirée depuis le 30 juillet 2008.


Monsieur Olivier BRIEUSSEL DELOUIS - Le Roc Vert, 43400 Le Chambon sur Lignon - France


Olivier BRIEUSSEL DELOUIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compôtes ; huiles et graisses comestibles. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; vinaigres, sauces (condiments). Bières ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Edition de livres et d'enregistrements vidéographiques ; stages de formation.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.